Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site accessible à l’adresse [À COMPLÉTER : nom de domaine du site] (ci-après « le site ») et la plateforme LYVOFY sont édités par :

Dénomination sociale

[À COMPLÉTER : dénomination sociale de la société éditrice]

Forme juridique

[À COMPLÉTER : forme juridique]

Capital social

[À COMPLÉTER : montant du capital social]

Siège social

[À COMPLÉTER : adresse du siège social]

Immatriculation

[À COMPLÉTER : ville du RCS et numéro RCS / SIREN]

TVA intracommunautaire

[À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire]

Téléphone

[À COMPLÉTER : numéro de téléphone]

E-mail

[À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]

Dans l’ensemble des documents légaux du site, « LYVOFY », « nous » ou « notre » désignent la société éditrice ci-dessus. LYVOFY est également la marque sous laquelle la plateforme est exploitée.

2. Direction de la publication

Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication], en qualité de [À COMPLÉTER : fonction du directeur de la publication].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur

[À COMPLÉTER : nom ou dénomination de l’hébergeur]

Adresse

[À COMPLÉTER : adresse de l’hébergeur]

Téléphone

[À COMPLÉTER : numéro de téléphone de l’hébergeur]

4. Prestataires techniques

Certaines fonctionnalités reposent sur des prestataires spécialisés, qui agissent pour le compte de LYVOFY :

• Paiement : les paiements sont traités par notre prestataire de paiement [À COMPLÉTER : nom du PSP]. LYVOFY ne stocke aucune donnée de carte bancaire.
• Vidéo : les vidéos de formation sont hébergées chez un prestataire vidéo externe, [À COMPLÉTER : nom du prestataire vidéo].
• E-mails transactionnels : [À COMPLÉTER : nom du prestataire d’envoi d’e-mails].

La liste détaillée des destinataires de tes données figure dans la politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle

La marque LYVOFY, le logo, la charte graphique, la structure du site, les textes, les formations, les vidéos, les supports pédagogiques, les templates, les scripts, les créatives du Marketing Hub et, plus généralement, tous les contenus publiés sur le site ou dans la plateforme sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à LYVOFY ou à des tiers qui l’ont autorisée à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de LYVOFY est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les droits d’usage accordés aux membres et aux Partners sont définis dans les conditions générales et les conditions Partners.

Crédits : [À COMPLÉTER : crédits (conception, typographies, illustrations) le cas échéant].

6. Liens et contenus tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. LYVOFY n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de données personnelles.

Les Partners sont des personnes indépendantes de LYVOFY. Leurs pages, comptes et publicités ne sont pas des communications officielles de LYVOFY, même lorsqu’ils utilisent des créatives fournies par le Marketing Hub. Leurs obligations sont fixées par les règles publicitaires Partners.

7. Responsabilité

LYVOFY s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreur ou d’omission. Les contenus du site et des formations ont une vocation pédagogique et informative : ils ne constituent ni un conseil juridique, fiscal, financier ou comptable personnalisé, ni une promesse de résultat.

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès au site, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente (maintenance, incidents techniques, force majeure).

8. Signaler un contenu

Si tu constates sur le site ou dans la plateforme un contenu que tu estimes illicite, tu peux nous le signaler à [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact] en précisant : ton identité, la description et l’emplacement exact du contenu (URL), les motifs pour lesquels tu le considères illicite. Nous traitons chaque signalement dans les meilleurs délais.

9. Données personnelles et cookies

Le traitement de tes données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L’utilisation des cookies et la gestion de ton consentement sont décrites dans la politique cookies. Tu peux modifier tes choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » en pied de page.

10. Contact

Pour toute question relative au site : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact], ou via la page Contact. Pour une réclamation liée à un achat, consulte aussi les conditions générales et la politique de remboursement.